L’édition 2020 a eu lieu le 12 novembre et reste accessible pour tous en replay. Comment préparer au mieux l’intervention du prestataire ? Les 4 axes de ce plan correspondent aux priorités déterminées par la filière : Consultez le portail L'Europe s'engage en Auvergne-Rhône-Alpes. Accompagnement. Pour plus de lisibilité, dans ce cas, il convient d’indiquer en regard de chacun des logos, le montant du soutien. 2 - Les demandes de paiement. CS 20033 - 69269 Lyon cedex 02 L'appel à projets Culture et Santé 2021 s’inscrit cette année dans un contexte particulier de crise sanitaire où la volonté des partenaires publics est de soutenir davantage encore cette dynamique de développement culturel dans les lieux de santé, plus que jamais essentielle. Vous pourrez ainsi télécharger un document permettant d'effectuer la demande pour la subvention. Pour plus d'information, contacter la Direction du tourisme : [email protected]. Vous devez vous reporter à votre convention attributive ou arrêté attributif de subvention, qui précise le dispositif de soutien régional mobilisé et les obligations de communication qui vous sont demandées. DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Ce formulaire de demande d’aide, complété, daté et signé, constitue, avec l’ensemble des justificatifs joints par vos soins, le dossier de demande d’aide. Votre projet nécessite l’élaboration et la pose d’un panneau de chantier, portant les mentions légales. Quels sont les codes de la visibilité régionale ? Une question ? La Région vous répond, 1 esplanade François Mitterrand CS 90706 - 63050 Clermont-Ferrand cedex 2 Cette plateforme vous permet de transmettre et de suivre l'instruction et le paiement de vos dossiers de demande de subvention déposés auprès de la Région. La Région se réserve également le droit d’effectuer des contrôles complémentaires sur place ou sur pièces.Cette page vous présente les obligations minimales à respecter, mais vous êtes invités à communiquer largement tout au long de votre projet sur les soutiens régionaux. Pour une entreprise - compléter le cerfa associations et remplacer le numéro RNA par le Kbis 2- ET Joindre au formulaire les pièces justificatives listées dans le d… Aide aux ateliers collectifs de transformation et aux projets amont-aval Industries Agroalimentaires en région Rhône – Alpes. La plaque est élaborée à l’initiative du maître d’ouvrage pour témoigner d’une inauguration, par exemple. Vous pouvez le consulter en cliquant ICI La programmation FEADER 2014-2020 touche à sa fin, l’appel à candidatures sera clos à … Par exemple, une bâche de chantier doit être posée dès la notification du soutien régional et pendant toute la durée du chantier, alors que la plaque pérenne doit être posée à la livraison du bâtiment. Compte rendu financier de l'opération : modèle de document prévu par la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations Format Excel (19 ko). Pour vous aider : La Région Auvergne Rhône Alpes a réalisé un tutoriel sur les étapes permettant de monter un dossier PCAE. Le dossier doit être déposé en ligne depuis le site de la Région https://subventionsenligne.maregionsud.fr. Pour une présence d’élus régionaux lors des cérémonies protocolaires, il convient de contacter le Cabinet de la Région Auvergne-Rhône-Alpes à l’adresse mèl [email protected]. dossier de demande de subvention non complété dans le délai (fixé par la Région et qui ne peut excéder deux mois) sera considéré par la Région comme retiré . Dossier de demande de subvention Bonus Relance 2020-2021 (Word - 350 Ko) Elle est organisée par l’Agence Auvergne-Rhône-Alpes Entreprises, en lien avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes, dans le cadre d'Enterprise Europe Network, et en partenariat avec les acteurs de l'écosystème d'accompagnement des entreprises. La région Auvergne Rhône-Alpes propose de nombreuses subventions à l'achat d'un vélo électrique. Par Audrey Henrion, le 24 mars 2020 Connexion Identifiant ou adresse électronique. Dans l’objectif de développer une mobilité décarbonée, la Région Auvergne-Rhône-Alpes met en place ce dispositif d'aide à l'acquisition de véhicules électriques à hydrogène. Il convient de positionner le logo dans la frise des financeurs selon l’ordre défini. Cette plateforme vous permet de transmettre et de suivre l'instruction et le paiement de vos dossiers de demande de subvention déposés auprès de la Région. L’ordre de mention est soit protocolaire, soit fonction des montants par ordre croissant ou décroissant. 1 esplanade François Mitterrand CS 20033 - 69269 Lyon cedex 02 France Tél. Son emplacement et sa taille sont adaptés au format du matériel ou du document utilisé. Tram A - Arrêt Musée d'Art Roger Quilliot. SolSTISS ) Région Auvergne-Rhône-Alpes, facilite le suivi de vos demandes de subventions. Délais : le dispositif est ouvert du 1er août jusqu’au 4 décembre 2020 inclus. Quelles sont les obligations liées à la visibilité régionale ? Modalités d’attribution de la subvention Après qualification du projet V.I.E par Business France et obtention de l’Agrément relatif, Le dossier de demande de subvention de l’entreprise doit être déposé auprès des services de la Région (Direction du Développement Economique) strictement avant la date de démarrage du contrat V.I.E. La pose de ces panneaux étant strictement encadrée, Cf. Pour tous les projetsVous devez respecter les obligations de communication suivantes, dès le démarrage et tout au long de la vie du projet : Votre projet nécessite l'élaboration et la pose d'un panneau de chantier comportant les mentions légales. Les invitations officielles sont à envoyer à l’intention de : Monsieur Laurent Wauquiez, Président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes à l’adresse mèl [email protected]. Code de la Voirie routière (article L. 113-2), la Région en assure la pose. Ce mode de transmission vous permet de déposer en ligne une demande de subvention, mais aussi les pièces nécessaires à l’instruction du dossier. Pour l'aider à financer un projet, une association ou une entreprise peut demander l'octroi d'une subvention. Jeudi 8 octobre 2020 à 23:26 - communiquer les photos des emplacements avec l’adresse d’implantation et les coordonnées GPS. Avant de commencer, nous vous invitons à prendre connaissance du règlement. Toutes les subventions que vous soyez une entreprise, une association ou un particulier. Suivi une formation financée par la Région Auvergne-Rhône-Alpes, avec un statut de stagiaire de la Formation professionnelle Eté bénéficiaire du RSA avant cette entrée en formation, Signé un contrat de travail de plus de 3 mois (ou être en situation d’auto-entrepreneur, de création-reprise d’entreprise, ou de conjoint collaborateur) dans les 6 mois qui ont suivi la formation. France, Tél. Depuis mai 2002, la base en ligne d'aides publiques subventions .fr permet aux entrepreneurs, dirigeants et consultants de se retrouver dans le maquis français et européens des aides en mettant à leur disposition une base de données recensant l'intégralité des aides publiques … Appel à projets régional Culture et Santé Appel à projets annuel 2021. Fonds de garantie pour les entrepreneurs de travaux forestiers en région Auvergne. Tram A - Arrêt Musée d'Art Roger Quilliot, Venir au conseil régional à Clermont-Ferrand, Dispositifs d’aides aux commerçants – Toutes les infos sur le plan régional. La Région Auvergne-Rhône-Alpes met en place une hotline opérée par l’Agence Auvergne-Rhône-Alpes Entreprises pour orienter et accompagner les entreprises et les professionnels impactés par l’épidémie.. Cette hotline gratuite est ouverte du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h à 16h (sauf jours fériés).. Quelles sont les modalités liées à l’organisation d’une manifestation ? Connexion Identifiant ou adresse électronique. La saisie de votre identifiant est obligatoire Mot de passe. Pour vous aider, télécharger la notice de pose. Le dépôt d’un dossier de demande de subvention. +33 (0)4 26 73 40 00 Toute invitation relative à un projet soutenu par la Région comporte le logo de la Région. Auvergne Rhône-Alpes 25.05.2020 Subvention « Prévention COVID » Depuis le 18 mai, une subvention « Prévention COVID » a été mise en place par l’Assurance Maladie – Risques professionnels pour aider financièrement les entreprises de moins de 50 salariés et les travailleurs indépendants sans salarié à prévenir la transmission du Covid-19 au travail. Le logo Région est toujours apposé en évidence. Contrats de Rivières en Auvergne. Si vous souhaitez disposer d'une aide à la création de votre compte ou à sa modification, vous pouvez consulter cette notice. Consultez les outils qui vous accompagnent dans votre démarche.Vous voulez obtenir des fonds européens (FEDER/FSE, FEADER) ? Conservez un exemplaire de cette demande et transmettez l’original au Conseil Régional Dans le cadre de "2020, année de la BD", le Ministre de la Culture a annoncé un financement spécifique réservé à une cinquantaine de projets BD innovants. Toutes les subventions que vous soyez une entreprise, une association ou un particulier. Éléments à prévoir La Région est associée à l’organisation de la manifestation comme puissance invitante, dont fixation de la date. Pouvant atteindre 500€ dans certaines communes de la région, cette prime vélo électrique permet d'acquérir plus facilement un roulant. Développeur de modèles de rongeurs de recherche génétiquement modifiés, Genoway vient de décrocher une subvention de l'Union européenne et de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Tram T1 - Arrêt Hôtel de Région - Montrochet, 59 boulevard Léon Jouhaux L’obtention d’un modèle fait l’objet de l’autorisation de la Région. La crise sanitaire du Covid 19 impacte de manière importante l’activité des entreprises d’Auvergne Rhône-Alpes. Il s'agit d'une expérimentation de dématérialisation des échanges pour le département du Rhône qui s'étendra aux départements de l'Ain et du Puy-de-Dôme à compter de septembre 2020, et à terme, à l'ensemble des départements de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Ces photos sont à prendre à chaque étape du projet. Il suffit de télécharger le logo pour l’insérer dans la composition de votre panneau de chantier. Pour plus de lisibilité dans ce cas, il convient d’indiquer en-dessous de chacun des logos, le montant du soutien. Afin de les soutenir, les pouvoirs publics ont mis en place des mesures d’accompagnement et des réponses adaptées à cette situation d’urgence inédite. Entreprises et associations de droit privé des secteurs touristiques, hôtellerie et restauration de moins de 10 salariés. Voici un modèle gratuit de lettre de demande de subvention à télécharger, qui précise également les éléments à fournir. La Région Auvergne-Rhône Alpes a souhaité mettre en place un plan de développement spécifique Bugey comprenant une aide à l'investissement pour le matériel et une aide pour le fonctionnement (renforcement de la notoriété, développement de l'œnotourisme et développement des ventes à l'export). Des panneaux entrée-sortie de ville doivent être installés. La pose de la signalétique à la charge du bénéficiaire est rappelée dans le cadre des obligations de communication stipulées dans votre convention attributive ou arrêté attributif de subvention. Contacter le 04 26 73 40 00 en précisant la thématique, votre département et que vous souhaitez être mis en contact avec la « direction opérationnelle » en charge de cette thématique.