d’une participation effective et utile. Révisé le 5 juillet 2016L’enquête et l’analyse d’accidents est une technique d’identification des risques postaccidents, c’est-à-dire qu’elle intervient après que l’événement se soit produit. Compte tenu de la rareté des références concernant les accidents de circulation dans le cadre du travail, nous avons tenté de cerner le problème à partir de deux problématiques voisines.

3 RAPPORT D’ENQUÊTE SUR L’INCIDENT OU L’ACCIDENT Partie 2 ÉTAPE 2 – Déterminer le type de contact ou de quasi -contact avec l’énergie ou la substance Frapper contre (courir dans ou buter contre) Frappé par (heurté • Remplir le formulaire d’enquête et analyse correspondant au type d’incident/accident; • Faire parvenir le rapport d’incident/accident et le formulaire d’enquête et analyse au service de santé, sécurité et mieux-être au travail, dans les cinq (5) jours ouvrables suivants la … Modèle de rapport d’analyse d’un incident ... matériel, environnement de travail, patient, équipe de soins, établissement, autre), cadre (ou zone cible) et niveaux de risque] ANNEXES : Chronologie Diagramme de constellation ... Tiré du Guide de rédaction de rapports d’enquête [+] Résumé ... Vous saisissez le comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) en vue d'un rapport d'enquête sur le harcèlement au sein de l'entreprise. Produire un rapport d’enquête à la suite d’un accident mortel ou avec blessures graves est un travail colossal. Ensuite, l’employeur est tenu de réunir le CSE à la suite de tout accident ayant entraîné ou qui aurait pu entraîner des conséquences graves. En cas d’enquête « à froid », à la suite par exemple d'accidents légers, mais répétitifs, le CSE peut décider en réunion ordinaire de procéder à une enquête.

Pour Mme Nancy J. Leppink Directrice Service de l’administration du travail, de l’inspection du C’est pour cela que nous vous offrons aujourd’hui deux très bons livres et deux rapports d’enquête d’accidents de travail a … Page 3 5. Les éléments à prendre en compte dans une étude épidémiologique ressortent de l’analyse, concernant les véhicules, les conditions de conduite, les horaires de travail, les tensions et Enfin le troisième groupe rassemble les motivations en faveur de l’harmonisation des formes de recueil et de présentation des faits relatifs à la genèse des accidents qui surviennent. Le rapport d’enquête contribue à sensibiliser les employeurs et les travailleurs aux dangers présents dans leur milieu de travail et aux moyens de les éliminer et de les contrôler. Le rapport constitue, par conséquent, un puissant outil de prévention.